Le CRTC Prend des Mesures Vers une Véritable Concurrence Mobile

| May 07, 2015

Le CRTC a fait connaître sa vision anticipée pour l'avenir du commerce en gros du sans fil aujourd'hui. La décision est remarquable pour sa reconnaissance de la concentration du marché inhérent aux marchés mobiles au Canada. Historiquement, les services mobiles ont été objet d'une abstention, ce qui signifie que la Commission retenait plusieurs de ses outils réglementaires les plus puissants. L'industrie du mobile est très concentré et sensibles au risque d'activités coordonnées. Comme CIPPIC (au nom d’Open Media) a démontré dans sa soumission à la procédure, cela a conduit à des prix élevés, certains des plus bas taux d'adoption mobiles dans le monde développé et l'innovation de service minimal. La Commission a reconnu cela, et appliqué de nouveau ses pleins pouvoirs réglementaires aux services mobiles sans fil.

Toutefois, le CRTC a adopté une approche minimaliste décevante. Il a chargé l'itinérance en fonction des coûts, une décision qui permettra d'améliorer la capacité des nouveaux arrivants déjà existants dans le marché du mobile, comme WIND de concurrencer plus efficacement. Historiquement, ces nouveaux entrants ont été empêchés d'offrir à leurs clients des services attrayants parce qu’aussitôt qu’un client sortait de la zone de service, ils faisaient face à des tarifs d'itinérance extrêmes. La décision du CRTC améliore cet état de choses, permettant aux nouveaux venus de concurrencer beaucoup plus efficacement alors qu'ils prennent le temps de construire leurs réseaux nationaux. Le CRTC n'a pas, cependant, adopté d'autres mesures importantes comme l'obligation d'accès général du commerce en gros et en particulier du MVNO. Rendre obligatoire l’accès du commerce en gros est nécessaire pour faciliter un paysage véritablement concurrentiel qui ne sont pas liés par la disponibilité du spectre, et stimulé l'investissement dans les équipements de réseau d’accès. Rendre obligatoire l'accès des MVNO est nécessaire pour faciliter les innovations du marché tels que l'itinérance internationale et de développer des marchés de niche canadiens hautement sous-développés tels que les prépayé. Tout en prenant des mesures importantes vers fixant le marché mobile au Canada, il est décevant de constater que le CRTC n'est pas aller plus loin, en dépit de sa reconnaissance que le marché est concentré et a besoin de plus de concurrence.

Notre soumission, 20 octobre, 2014 [PDF]